PREVAUDIT
Présentation de la marque PREVAUDIT
Déposée le 12 mai 1999 par l'association loi 1901 NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PREVAUDIT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVAUDIT est expirée depuis le 12 mai 2019.
NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Inscription le 9 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501219 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-09
Inscription le 9 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501221 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-09
Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination n°501220 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-09
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412849 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10
Inscription le 9 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608222 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09